Le mardi 22 mai dernier, de 9h30 à 16h30, s’est tenu à Moirans « Le forum des forums RSA 2012 ». Des allocataires du RSA, membres des 17 « forums territoriaux » que compte l’Isère, se sont réunis à la Maison familiale et rurale (MFR). Des travailleurs sociaux étaient aussi présents, ainsi que des responsables des questions d’insertion au sein du conseil général de l’Isère, notamment Yves Berthuin, directeur-adjoint de la direction Insertion-Famille. L’après-midi, l’élu chargé de l’action sociale et de l’insertion, José Arias, est intervenu.
Les forums territoriaux sont une spécificité et une initiative iséroises, voulues par le conseil général. Ils permettent aux allocataires du RSA de se rencontrer, de discuter et de réfléchir ensemble sur le dispositif RSA. En général, ils se réunissent une fois par mois. Vis-à-vis des institutions publiques, leur rôle principal est de représenter les bénéficiaires du RSA.
Ce mardi 22 mai à la MFR, des groupes de travail ont été consacrés à une discussion à propos de deux instances importantes dans le dispositif RSA en Isère : les équipes pluridisciplinaires (EP) et les Coordinations territoriales pour l’insertion (CORTI). L’existence des forums eux-mêmes a fait aussi l’objet d’échanges.
Qu’en pensent les allocataires du RSA ?
Les équipes pluridisciplinaires du dispositif RSA
Les EP sont des instances prévues par la loi qui a institué le RSA. Elles ont pour fonction de donner un avis sur les réorientations d’un allocataire du RSA vers tel ou tel organisme, selon l’accompagnement qui lui est proposé. Les EP sont aussi des lieux de discussion pour les décisions de réduction et de suspension du RSA. Les allocataires du RSA y sont représentés, comme la loi le prévoit. En Isère, ce sont des membres des forums territoriaux qui participent aux réunions des EP.
« Ce qui va, ce qui ne va pas, les propositions » : telles étaient les trois grandes lignes proposées à la discussion au sein des groupes de travail. En ce qui concerne les équipes pluridisciplinaires, des points positifs ont été relevés, mais ce sont surtout des difficultés et des suggestions qui ont été formulées.
D’une manière générale, la présence d’allocataires du RSA au sein des EP est perçue de manière positive, car elle permet une prise de parole considérée comme importante, même si le point de vue des membres des forums territoriaux n’est pas toujours pris en compte. Cependant, les questions abordées dans ces instances, notamment les suspensions du RSA, leur posent souvent des problèmes de positionnement, car les décisions à prendre sont trop lourdes de responsabilités ou les informations manquent pour les prendre.
Au vu de ces difficultés, les allocataires du RSA pensent que leur rôle serait plutôt d’aller voir les personnes dont les dossiers sont étudiés dans les EP ou de leur envoyer un courrier pour les informer que les forums territoriaux existent et peuvent les aider ; ce qui n’est actuellement pas possible.
Les critiques des représentants des bénéficiaires du RSA à propos des EP portent aussi sur les courriers envoyés aux personnes menacées d’une réduction ou d’une suspension de leur allocation. S’il existe des lettres de relance, elles seraient le plus souvent trop difficiles à comprendre. La proposition a été faite de trouver des formulations plus simples.
Les CORTI du département de l’Isère
Les Coordinations territoriales pour l’insertion du conseil général de l’Isère sont des instances politiques propres à ce département, au sein desquelles sont débattues et décidées des aides à des actions et des projets. Il en existe treize. Elles se réunissent deux à quatre fois par an. La présence de membres des forums territoriaux au sein des CORTI est une volonté du conseil général. La représentation d’allocataires du RSA dans ces instances suscite cependant surtout des critiques qui concernent principalement leur fonctionnement.
La situation varie certes d’une CORTI à l’autre. Dans certaines d’entre elles, les allocataires du RSA sont d’avis qu’une réelle place leur est donnée. Mais plusieurs points négatifs ont été relevés, qui amènent les membres des forums territoriaux à douter de leur rôle et de leur utilité dans ces réunions. Les critiques formulées concernent essentiellement l’absence de débat, la trop grande technicité du langage employé et surtout l’impression que les décisions sont déjà prises, sans consultation.
En conséquence, les allocataires du RSA souhaiteraient être mieux informés des activités des CORTI, en amont des réunions.
Les forums d’allocataires du RSA
La seule existence de forums au sein desquels les bénéficiaires du RSA peuvent entrer en contact les uns avec les autres est un point considéré comme très positif par les allocataires eux-mêmes. Ces occasions de rencontres, généralement mensuelles, permettent à nombre de personnes de sortir de leur isolement, de créer des liens et de s’exprimer. La confiance en elles et le dynamisme que certaines d’entre elles ont pu retrouver en participant régulièrement à ces réunions leur a parfois permis d’être dans de meilleures dispositions pour retrouver du travail.
Cependant, la mise en place de ces forums pour représenter l’ensemble des allocataires auprès des institutions a suscité aussi beaucoup d’interrogations sur leur représentativité 
effective. Le nombre relativement faible de participants à chacun des forums (de quelques-uns à une quarantaine, au mieux), la difficulté à renouveler les membres et le manque de dynamisme souvent constaté rendent problématique l’émergence d’une parole commune à tous les allocataires isérois. L’objet-même de ces forums serait difficile à faire comprendre, y compris auprès des différents acteurs du dispositif RSA.
La proposition a été faite de mettre en place les moyens de mieux les faire connaître. L’information devrait viser autant les allocataires du RSA que les institutions. Pour cela, la mise à disposition de locaux et de matériel est une première étape, en cours de réalisation.
