Quel dommage que la conférence-débat «RSA mode d’emploi » (qui s’est tenue le jeudi 26 avril à la bibliothèque Kateb Yacine) n’ait pas attiré plus de monde, une quinzaine de personnes tout au plus. Car ce fut le contraire d’une longue et fastidieuse présentation du dispositif.
La rencontre a été co-animée par des professionnels de l’insertion (Audrey Rodriguez et Laurence Salès pour le Service Initiatives Emploi (SIE)) et du conseil général (Pascale Brives, chef de service Insertion du territoire de Grenoble, Cécile Rivry, chargée de communication, et Claire Boudol, gestionnaire RSA) et des allocataires du RSA membres du forum territorial de Grenoble (Pierre-Louis et Catherine). Les diverses interventions ont surtout privilégié l’apport d’informations pratiques et utiles aux allocataires. Les quelques spécificités liées à la mise en place du RSA en Isère ont aussi montré la volonté du département de les accompagner au mieux.
Quelques chiffres
En Isère : 24 405 foyers sont concernés par le RSA dont 14 914 par le RSA socle et 6 698 par le RSA activité. Le « RSA jeunes » ne concerne que 110 à 120 jeunes sur l’ensemble du département.
Sur Grenoble, cela représente 5 753 foyers, dont 3 745 « socle » et 1 341 « activité ».
Organisation du RSA en Isère
L’enjeu fondamental du RSA est l’accompagnement des allocataires dans leur parcours d’insertion. En Isère, le parcours « emploi renforcé » est assuré, entre autres, par le Service Initiative Emploi de la Ville de Grenoble, en partenariat avec le conseil général. Le département a le souci d’un accompagnement suffisant dans la durée : en Isère il est de 6 mois minimum. Il doit être au plus près des besoins de la personne ; c’est pour cela qu’il est toujours possible de faire une demande au conseil général pour changer de parcours d’insertion si celui qui a été proposé dans la phase d’orientation ne convient plus.
Actuellement, le temps qui s’écoule entre l’instruction et l’orientation est assez long. Le conseil général souhaite procéder à une expérimentation dans le sens d’une réduction de ces délais : l’idéal serait qu’en une seule journée, on puisse traiter la demande, informer sur les droits et fournir la notification CAF ainsi que fixer une date de rendez-vous avec la structure d’accompagnement adaptée aux besoins de la personne.
Un autre aspect novateur en Isère réside dans la participation d’allocataires dans les coordinations territoriales pour l’insertion (CORTI), instances chargées d’élaborer une offre d’insertion à destination des publics. La loi ne prévoit, en effet, la participation obligatoire des allocataires que dans les équipes pluridisciplinaires, chargées de se prononcer sur les réductions, les suspensions et les réorientations.
Pour que ces représentants puissent bénéficier en amont de temps de réflexion et de préparation, le département a mis en place des groupes d’allocataires constitués sur la base du volontariat. Ce sont les dix-sept forums territoriaux répartis sur le département. Ils sont uniques en France.
Les forums territoriaux
Ce sont des lieux d’information, de discussion et d’échange. Il ont un lien privilégié avec le conseil général dans l’objectif de mieux se connaître pour dépasser les représentations respectives et fédérer les savoir-faire. Des forums a ainsi émergé un certain nombre de propositions retranscrites sur des fiches-projets fournies au conseil général. Les actions fortes menées jusque-là par les forums ont abouti à la mise en place d’un site web réalisé par Le Bon Plan, qui sera en ligne avant l’été, et à la création de la Maison du RSA dont l’inauguration aura lieu le 29 mai prochain.
La rencontre s’est terminée par un moment d’échanges avec la salle sur des questions précises concernant par exemple les conditions d’accès au RSA pour les étrangers, mais aussi les suspensions. Pascale Brives a présenté la procédure mise en place en Isère, précisant qu’à chaque étape, de l’envoi de la lettre d’avertissement à la rencontre avec allocataire devant l’équipe pluri-disciplinaire, tout était mis en oeuvre pour essayer de comprendre d’où venait la rupture de communication et laisser à l’allocataire le temps de se manifester. Ainsi, sur 70 avertissements envoyés par mois, 60 à 70 % obtiennent des réponses des allocataires, ce qui limite considérablement les suspensions. Du côté CAF, l’automatisation rend la procédure plus rapide et l’allocataire n’en est souvent informé que lorsqu’il constate le non versement de l’allocation ; les suspensions relèvent le plus souvent d’une Déclaration Trimestrielle de Ressources (DTR) mal remplie ou non reçue.
Un panorama complet d’informations indispensables sur le RSA qui aurait mérité un public plus nombreux.
Le second volet de ce cycle d’information aura lieu le 7 juin 2012 sur le thème « contrats de travail, comment s’y retrouver ».
